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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Politique de confidentialité. La protection des données est une partie importante d’un site internet. Ce modèle contient des exemples de texte et ne peut être publié. Le contenu de votre politique de confidentialité dépend des fonctionnalités que vous utilisez sur votre site. Il est important de personnaliser votre texte. Votre politique de confidentialité doit répertorier tous les composants externes que vous utilisez sur votre site. Le lien vers votre politique de confidentialité doit apparaître sur toutes les pages de votre site.
 

Exemple de contenu :
 

  • Les informations que vous recueillez.

  • Comment vous recueillez les informations.

  • Pourquoi vous recueillez les informations.

  • Avec qui partagez vous les informations.

  • Où sont stockées les informations.  

  • Combien de temps sont conservées les informations.

  • Comment vous protégez les informations. 

  • Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité.
     

Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler votre politique de confidentialité.

GALERIE SEE
84, rue du Temple, Paris
du mercredi au samedi
de 14h à 19h

1/ Tout achat réalisé à la galerie est définitif, le droit de rétractation prévu par l'article L. 221-18 du Code de la consommation, étant réservé aux achats effectués à distance. 2/ La propriété des œuvres sera transférée au client une fois le paiement intégralement réalisé, y compris les frais d’emballage, transport, administratif & transitaire attenants. Aucun certificat d’authenticité ne saurait être délivré avant. 3/ Les tarifs mentionnés en galerie sont HT et avec la TVA Française soit 5,5%, ils ne prennent pas en compte d’éventuels frais de livraison. 4 / Pour les ventes hors UE : Exonération de la TVA - Article 262 1 ° du CGI pour vente de biens - Exonération de la TVA - Article 259 1 ° du CGI pour vente de prestations. 5 / Paiement sous 10 jours maximum à réception de facture, passé cette échéance une pénalité de retard de 3 fois le taux légal sera susceptible d’être appliquée Loi 2008-776 du 4 août 2008) ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (Décret 2012-1115 du 2 octobre 2012). 6 / Pour tout litige, c’est le droit Français qui sera applicable.

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